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Marques déposées par monsieur Robert PELLEGATTA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Robert PELLEGATTA

Numéro de dépôt :
3935245
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/07/2022
Marque figurative de Robert PELLEGATTA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juillet 2012 par monsieur Robert PELLEGATTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur Robert PELLEGATTA domicilié(e) 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert PELLEGATTA domicilié(e) 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935245.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2022.

Robert PELLEGATTA a également déposé les autres marques suivantes : Voyage en Harmonie Créole , 33 La Distillerie , FRENCH COCO , YLANGA


M. Robert PELLEGATTA - 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France


M. Robert PELLEGATTA - 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.